Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTICIS Création
David SZTAJNIC
Fabrice ARDITTI
Olivier ARDITTI

Numéro de dépôt :
3657704
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2019
ARTICIS Création de David SZTAJNIC

Présentation de la marque ARTICIS Création

Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTICIS Création »

Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICIS Création est expirée depuis le 16 juin 2019.

David SZTAJNIC a également déposé les autres marques suivantes : ARTICIS Evénements , ARTICIS , ARTICIS Equipement , ARTICIS , David Fiszer , ARTICIS Consulting et Développement , ARTICIS Network


David SZTAJNIC - 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France

Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France

Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France


Aurélie TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.